Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de Roanne
/
festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O )
Marque enregistrée - Marque en vigueur

festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O )
Commune de Roanne

Numéro de dépôt :
4498936
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O ) de Commune de Roanne

Présentation de la marque festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O )

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par Commune de Roanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Commune de Roanne domicilié(e) Place de l'hôtel de ville - 423328 - Roanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-luc Condette domicilié(e) Place de l'hôtel de ville - 42328 - roanne - France.

La marque festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque festival Roanne Table Ouverte ( R.T.O ) arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.


Commune de Roanne - Place de l'hôtel de ville - 423328 - Roanne - France


Monsieur Jean-luc Condette - Place de l'hôtel de ville - 42328 - roanne - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ;

Services de restauration (alimentation).