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Marques déposées par Commune de RivesaltesTODO
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Les Vendanges Littéraires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Vendanges Littéraires
Commune de Rivesaltes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3552729
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2018
Les Vendanges Littéraires de Commune de Rivesaltes

Présentation de la marque Les Vendanges Littéraires

Déposée le 9 janvier 2008 par Commune de RivesaltesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vendanges Littéraires »

Le déposant est Commune de RivesaltesTODO domicilié(e) 1 Place de l'Europe,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 601 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Rivesaltes domicilié(e) 1 Place de l'Europe,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vendanges Littéraires est expirée depuis le 9 janvier 2018.


Commune de Rivesaltes collectivité territoriale - 1 Place de l'Europe,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 216601641


Mairie de Rivesaltes - 1 Place de l'Europe,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.