Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Ciel Ouvert - parcours d'art actuel
Commune de Riorges

Numéro de dépôt :
4618946
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
A Ciel Ouvert - parcours d\'art actuel de Commune de Riorges

Présentation de la marque A Ciel Ouvert - parcours d'art actuel

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par Commune de Riorges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Ciel Ouvert - parcours d'art actuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est Commune de Riorges domicilié(e) 411 rue Pasteur - 42153 - Riorges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Riorges, Madame Sarah Sanchez domicilié(e) 411 rue Pasteur - 42153 - Riorges - France.

La marque A Ciel Ouvert - parcours d'art actuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Ciel Ouvert - parcours d'art actuel arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Commune de Riorges - 411 rue Pasteur - 42153 - Riorges - France


Ville de Riorges, Madame Sarah Sanchez - 411 rue Pasteur - 42153 - Riorges - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.