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Marques déposées par Commune de ReyrieuxTODO
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Le Galet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Galet
Commune de Reyrieux, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3873865
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/11/2021
Le Galet de Commune de Reyrieux

Présentation de la marque Le Galet

Déposée le 7 novembre 2011 par Commune de ReyrieuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Galet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Commune de ReyrieuxTODO domicilié(e) 105 Grande rue - 01600 - REYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 103 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Reyrieux domicilié(e) 105 Grande rue - 01600 - REYRIEUX - France.

La marque Le Galet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Galet est expirée depuis le 7 novembre 2021.


Commune de Reyrieux, Collectivité territoriale - 105 Grande rue - 01600 - REYRIEUX - France - SIREN 210103222


Mairie de Reyrieux - 105 Grande rue - 01600 - REYRIEUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.