Marque expirée - Marque en non vigueur

Remiremont la Coquette
Commune de Remiremont Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3607194
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/10/2018
Remiremont la Coquette de Commune de Remiremont

Présentation de la marque Remiremont la Coquette

Déposée le 21 octobre 2008 par Commune de RemiremontTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Remiremont la Coquette »

Le déposant est Commune de RemiremontTODO domicilié(e) 1 Place de l'Abbaye,88204 REMIREMONT - 88204 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Remiremont domicilié(e) 1 Place de l'Abbaye,88204 REMIREMONT - 88204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Remiremont la Coquette est expirée depuis le 21 octobre 2018.

Commune de Remiremont a également déposé les autres marques suivantes : REMIREMONT LE VOLONTAIRE , LA BELLE DES VOSGES , REMIREMONT INFO , LABEL DES VOSGES , REMIREMONT LA COQUETTE , LES BELLES VOSGES


Commune de Remiremont Collectivité territoriale - 1 Place de l'Abbaye,88204 REMIREMONT - 88204 - France


Ville de Remiremont - 1 Place de l'Abbaye,88204 REMIREMONT - 88204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.