Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BELLES VOSGES
COMMUNE DE REMIREMONT

Numéro de dépôt :
4401787
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
LES BELLES VOSGES de COMMUNE DE REMIREMONT

Présentation de la marque LES BELLES VOSGES

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par COMMUNE DE REMIREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BELLES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est COMMUNE DE REMIREMONT domicilié(e) 1 place de l'Abbaye - 88204 - REMIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne MANGEOT domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque LES BELLES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES VOSGES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

COMMUNE DE REMIREMONT a également déposé les autres marques suivantes : REMIREMONT LE VOLONTAIRE , Remiremont la Coquette , LA BELLE DES VOSGES , REMIREMONT INFO , LABEL DES VOSGES , REMIREMONT LA COQUETTE


COMMUNE DE REMIREMONT - 1 place de l'Abbaye - 88204 - REMIREMONT - France


Monsieur Etienne MANGEOT - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; affichage ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; écriture de textes pour scénarios à des fins publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing / mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; services de revues de presse ; location de stands de vente ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de télémarketing ; traitement de texte ;

Académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; services de casino [jeux] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de beauté ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; services éducatifs fournis par des écoles ; services d'éducation physique ; enseignement / éducation / instruction ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services de jardins zoologiques ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; production musicale ; services d'orchestres ; planification de réceptions [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de salles de jeux ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; location de stades ; location de terrains de sport ;

Services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; services de cafétérias ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de cantines ; services de crèches d'enfants ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de maisons de vacances ; services de motels ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; location de salles de réunions ; services de snack-bars ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; services de traiteurs.