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Marques déposées par Commune de RamatuelleTODO
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Biénnale de Ramatuelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biénnale de Ramatuelle
Commune de Ramatuelle Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3605322
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2018
Biénnale de Ramatuelle de Commune de Ramatuelle

Présentation de la marque Biénnale de Ramatuelle

Déposée le 17 octobre 2008 par Commune de RamatuelleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Biénnale de Ramatuelle »

Le déposant est Commune de RamatuelleTODO domicilié(e) 0 Hôtel de ville,83350 RAMATUELLE - 83350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ramatuelle domicilié(e) 0 Hôtel de ville,83350 RAMATUELLE - 83350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biénnale de Ramatuelle est expirée depuis le 17 octobre 2018.

Commune de Ramatuelle a également déposé les autres marques suivantes : RAMATUELLE , PAMPELONNE


Commune de Ramatuelle Collectivité territoriale - 0 Hôtel de ville,83350 RAMATUELLE - 83350 - France - SIREN 218301018


Ramatuelle - 0 Hôtel de ville,83350 RAMATUELLE - 83350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.