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Marques déposées par Commune de PuteauxTODO
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PUTEAUX EMPLOI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUTEAUX EMPLOI
Commune de Puteaux, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4307833
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
PUTEAUX EMPLOI de Commune de Puteaux

Présentation de la marque PUTEAUX EMPLOI

Déposée le 14 octobre 2016 par Commune de PuteauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PUTEAUX EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est Commune de PuteauxTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle domicilié(e) Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque PUTEAUX EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUTEAUX EMPLOI arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

Commune de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , P Puteaux Balades Parcours , Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux , PUTEAUX TV , ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital , ARCHIVES DE PUTEAUX , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux


Commune de Puteaux, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle - Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718590 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (divertissement).