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Marques déposées par COMMUNE DE PUTEAUX
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ARCHIVES DE PUTEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHIVES DE PUTEAUX
COMMUNE DE PUTEAUX

Numéro de dépôt :
4560459
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
ARCHIVES DE PUTEAUX de COMMUNE DE PUTEAUX

Présentation de la marque ARCHIVES DE PUTEAUX

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par COMMUNE DE PUTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIVES DE PUTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est COMMUNE DE PUTEAUX domicilié(e) 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole MONFRET domicilié(e) 131 rue de la Républqiue - 92800 - puteaux - France.

La marque ARCHIVES DE PUTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVES DE PUTEAUX arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

COMMUNE DE PUTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux , PUTEAUX TV , ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX EMPLOI , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux , Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS


COMMUNE DE PUTEAUX - 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France


Madame Carole MONFRET - 131 rue de la Républqiue - 92800 - puteaux - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.