Marque enregistrée - Marque en vigueur

Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes
Commune de PUGET THENIERS

Numéro de dépôt :
4540170
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes de Commune de PUGET THENIERS

Présentation de la marque Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par Commune de PUGET THENIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Commune de PUGET THENIERS domicilié(e) Place Adolphe Conil - 06260 - PUGET THENIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune, Madame Anne Marie Redelsperger domicilié(e) Place Adolphe Conil - 06260 - PUGET THENIERS - France.

La marque Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Puget-Théniers, la cité des Femmes-Comédiennes arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.


Commune de PUGET THENIERS - Place Adolphe Conil - 06260 - PUGET THENIERS - France


Commune, Madame Anne Marie Redelsperger - Place Adolphe Conil - 06260 - PUGET THENIERS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.