Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Poyaise
Commune de Poix-de-Picardie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4153179
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2025
La Poyaise de Commune de Poix-de-Picardie

Présentation de la marque La Poyaise

Déposée le 29 janvier 2015 par Commune de Poix-de-PicardieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Poyaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est Commune de Poix-de-PicardieTODO domicilié(e) Mairie, Rue du Docteur Barbier - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 005 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Poix-de-Picardie, Mme DELAIRE Rose-France domicilié(e) Mairie, Rue du Docteur Barbier - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France.

La marque La Poyaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Poyaise arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


Commune de Poix-de-Picardie, Collectivité territoriale - Mairie, Rue du Docteur Barbier - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France - SIREN 218005957


Commune de Poix-de-Picardie, Mme DELAIRE Rose-France - Mairie, Rue du Docteur Barbier - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Activités sportives et culturelles.