Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANTI-STRESS AU COEUR DE L'EUROPE
Commune DE PLOMBIERES-LES-BAINS (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
1755360
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2000
L\'ANTI-STRESS AU COEUR DE L\'EUROPE de Commune DE PLOMBIERES-LES-BAINS (collectivité territoriale

Présentation de la marque L'ANTI-STRESS AU COEUR DE L'EUROPE

Déposée le 18 septembre 1990 par Commune DE PLOMBIERES-LES-BAINS (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANTI-STRESS AU COEUR DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune DE PLOMBIERES-LES-BAINS (collectivité territoriale), domicilié(e) Place Beaumarchais, 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BIGONI Jacques Maire - France.

La marque L'ANTI-STRESS AU COEUR DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANTI-STRESS AU COEUR DE L'EUROPE est expirée depuis le 18 septembre 2000.


Commune DE PLOMBIERES-LES-BAINS (collectivité territoriale) - Place Beaumarchais, 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS - France


Monsieur BIGONI Jacques Maire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Communication. Agences d'informations [nouvelles] Agence de presse Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Courrier (distribution du -) Dépêches (expédition de -) Dépêches (transmission de -) Diffusion de programmes de télévision Distribution du courrier Emissions radiophoniques Emissions télévisées Expédition de dépêches Informations [nouvelles] (agences d'-) Messages (transmission de -) Presse (agences de -) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Radiodiffusion Télégrammes (transmission de -) Télégraphiques (communications -) Télégraphiques (services -) Téléphoniques (communications -) Téléphoniques (services -) Télévision (diffusion de programmes de -) Télex (services -) Transmission de dépêches Transmission de messages Transmission de télégrammes Accompagnement [escorte] Accompagnement en société [personnes de compagnie] Administration de maisons et de biens Agences de détectives Agences de logement [hôtels, pensions] Agences de surveillance nocturne Agences matrimoniales Agences pour amitiés Agricoles (location de matériel pour exploitations -) Amitiés (agences pour -) Analyse (services d'-) pour l'exploitation de gisements pétrolifères Analyse chimique Animaux (élevage d'-) Approvisionnement Architecture Arpentage Art dentaire Art vétérinaire Assistance légale [tutelles] Auteur (gérance de droits d'-) Bactériologie Bains publics Bains turcs Beauté (salons de -) Biens (administration de maisons et de -) Biens (intendance de maisons et de -) Brevets (exploitation de -) Brocante (service de -) Bureaux de rédaction Cafés-restaurants Cafétérias Cantines Chambres (location de -) Chimie (recherches en -) Chimie (services de -) Chimique (analyse -) Chiropractie [chiropraxie] Civile (protection -) Cliniques Coiffure (salons de -) Combles (déblayage de -) Confection de couronnes Conseils en construction (services de -) Construction (établissement de plans pour la -) Construction (services de conseils en -) Consultation en matière de sécurité Consultations professionnelles [sans rapport avec la conduite des affaires] Contentieux (services de -) Contrôle de puits de pétrole Convalescence (maisons de -) Correspondance (services d'échange de -) Cosmétologie (recherches en -) Costumes (location de -) Couronnes (confection de -) Crémation Déblayage de combles Déblayage de galetas Décoration intérieure Dentaire (art -) Dessin industriel Dessinateurs pour emballages (services de -) Destruction d'ordures Détectives (agences de -) Direction d'hôtels Disparues (enquêtes sur personnes portées -) Dispensaires Distributeurs automatiques (location de -) Droits d'auteur (gérance de -) Échange de correspondance (services d'-) Électriques (location d'appareils -) Élevage d'animaux Emballages (services de dessinateurs pour -) Engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-) Enquêtes sur personnes portées disparues Enterrement Epandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture Escorte [accompagnement] Essai de matériaux Étude de projets [sans rapport avec la conduite des affaires] Expertises [travaux d'ingénieurs] Expertises de gisements pétrolifères Expertises géologiques Exploitation de brevets Exploitations agricoles (location de matériel pour -) Expositions (organisation d'-) Forage de puits Funèbres (pompes -) Galetas (déblayage de -) Généalogie (recherches en -) Génie [travaux d'ingénieurs] Géologique (prospection -) Géologiques (expertises -) Géologiques (recherches -) Gérance de droits d'auteur Gisements pétrolifères (expertises de -) Gisements pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de -) Habits (location d'-) Horloge parlante Horticulture Hospitaliers (services -) Hôteliers (services -) Hôtels (direction d'-) Hôtels (réservation d'-) Impression en offset Impression lithographique Imprimerie Industriel (dessin -) Information sur la mode Informations météorologiques (services d'-) Ingénieurs (travaux d'-) [expertises] Intendance de maisons et de biens jardinage Jardiniers paysagistes (services de -) Judiciaires (recherches -) Levés de terrain Libre-service (restaurants -) Lithographique (impression -) Location d'appareils électriques Location d'habits Location d'ordinateurs Location d'uniformes Location de chambres Location de costumes Location de distributeurs automatiques Location de machines à tricoter Location de matériel pour exploitations agricoles Location de vêtements Logement (agences de -) [hôtels, pensions] Maisons (administration de biens et de -) Maisons (intendance de biens et de -) Maisons de convalescence Maisons de repos Maisons de retraite pour des personnes âgées Maisons de vacances Massage Matériaux (essai de -) Matrimoniales (agences -) Mécanique (recherches en -) Médicaux (services -) Météorologiques (services d'informations -) Mode (information sur la -) Offset (impression en -) Opticiens (services d'-) Ordinateurs (location d'-) Ordinateurs (programmation pour -) Organisation d'expositions Orientation professionnelle Ouverture de serrures Parlante (horloge -) Paysagistes (services de jardiniers -) Pensionnats Pensions Pensions (réservation de -) Pépiniéristes (services de -) Personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques Personnes âgées (maisons de retraite pour -) Personnes portées disparues (enquêtes sur -) Pétrole (contrôle de puits de -) Pétrole (prospection de -) Pétrolifères (expertises de gisements -) Pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de gisements -) Photographie Photographiques (reportages -) Physiothérapie Physique (services relatifs à la -) Plans (établissement de -) [construction] Pompes funèbres Pouponnières Professionnelle (orientation -) Professionnelles (consultations -) [sans rapport avec la conduite des affaires] Programmation pour ordinateurs Projets (étude de -) [sans rapport avec la conduite des affaires] Prospection de pétrole Prospection géologique Protection civile Psychotechniques (sélection du personnel par procédés -) Puits (forage de -) Puits de pétrole (contrôle de -) Recherches de personnes portées disparues Recherches en bactériologie Recherches en chimie Recherches en cosmétologie Recherches en généalogie Recherches en mécanique Recherches géologiques Recherches légales Recherches techniques Rédaction (bureaux de -) Rencontres (agences pour -) reportage Reportages photographiques Repos (maisons de -) Réservation d'hôtels Réservation de pensions Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] Restaurants libre-service Restauration [repas] Salons de beauté Salons de coiffure Sanatoriums Santé (services de -) Sélection du personnel par procédés psychotechniques Serrures (ouverture de -) Services d'opticiens Services de camps de vacances Société (accompagnement en -) [personnes de compagnie] Surveillance nocturne (agences de -) Terrain (levés de -) Textilles (essai de -) Traduction (services de -) Tricoter (location de machines à -) Turcs (bains -) Tutelles [assistance légale] Uniformes (location d'-) Vacances (camps de -) Vacances (maisons de -) Vêtements (location de -) Vétérinaire (art -).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.