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Marques déposées par Commune de Pléneuf Val André
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VAL ANDRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL ANDRE
Commune de Pléneuf Val André

Numéro de dépôt :
4372152
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
VAL ANDRE de Commune de Pléneuf Val André

Présentation de la marque VAL ANDRE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par Commune de Pléneuf Val André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Commune de Pléneuf Val André domicilié(e) 31 rue de l'hôtel de ville - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pléneuf val andré, M. lebas jean-yves domicilié(e) hôtel de ville, 31 rue de l'hôtel de ville - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France.

La marque VAL ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ANDRE arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.


Commune de Pléneuf Val André - 31 rue de l'hôtel de ville - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France


pléneuf val andré, M. lebas jean-yves - hôtel de ville, 31 rue de l'hôtel de ville - 22370 - PLENEUF VAL ANDRE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.