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Marques déposées par Commune de Plan d'Orgon
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LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE
Commune de Plan d'Orgon

Numéro de dépôt :
1696493
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000
LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE de Commune de Plan d\'Orgon

Présentation de la marque LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE

Déposée le 13 avril 1990 par Commune de Plan d'Orgon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de Plan d'Orgon, domicilié(e) Hôtel de Ville, 13750 PLAN D'ORGON - France.

La marque LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU PAISAN DE PROUVENCO LE PAYSAN DE PROVENCE est expirée depuis le 13 avril 2000.

Commune de Plan d'Orgon a également déposé les autres marques suivantes : PLAN D'ORGON


Commune de Plan d'Orgon - Hôtel de Ville, 13750 PLAN D'ORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

"Fruits et légumes, vins d'appellation d'origine en provenance de la région de Provence, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre "gallus", gibiers, plantes aromatiques, miel, produits horticoles, produits laitiers". Graines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.