Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIC
COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3139278
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
CLIC de COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINE

Présentation de la marque CLIC

Déposée le 28 décembre 2001 par COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINETODO domicilié(e) Hotel de Ville, Place de la Libération - 93380 - PIERREFITTE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIC est expirée depuis le 28 décembre 2021.

COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINE a également déposé les autres marques suivantes : @ AROBASE ESPACE PUBLIC MULTIMEDIA


COMMUNE DE PIERREFITTE SUR SEINE, Collectivité Territoriale - Hotel de Ville, Place de la Libération - 93380 - PIERREFITTE SUR SEINE - France - SIREN 219300597


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2011 n°2487672 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-27

Télécommunications. Transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission). Messageries électroniques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par un réseau informatique mondial ou local. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur un réseau informatique mondial ou local. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ou local. Services téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Agences d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages. Services d'informations en matière de multimédia. Formation, divertissement, activités culturelles. Initiation au multimédia. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Montage de bandes vidéo. Services de studios d'enregistrement. Services de bibliothèques itinérantes. Prêt de livres. Formation pratique (démonstration). Organisation de concours (éducation ou divertissement). Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Service d'échange de correspondance. Location de logiciels informatiques. Location ou prêt d'ordinateurs. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Photographie. Reportages photographiques. Photocomposition. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires. Conception (réalisation) de logiciel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.