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Marques déposées par Commune de PELUSSINTODO
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Les Bravos de la Nuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bravos de la Nuit
Commune de PELUSSIN, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3971065
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/12/2022
Les Bravos de la Nuit de Commune de PELUSSIN

Présentation de la marque Les Bravos de la Nuit

Déposée le 21 décembre 2012 par Commune de PELUSSINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Bravos de la Nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est Commune de PELUSSINTODO domicilié(e) 2 Place de l'Hôtel de Ville - 42410 - PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 201 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de PELUSSIN domicilié(e) 2 Place de l'Hôtel de Ville - 42410 - PELUSSIN - France.

La marque Les Bravos de la Nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bravos de la Nuit est expirée depuis le 21 décembre 2022.


Commune de PELUSSIN, Collectivité territoriale - 2 Place de l'Hôtel de Ville - 42410 - PELUSSIN - France - SIREN 214201683


Commune de PELUSSIN - 2 Place de l'Hôtel de Ville - 42410 - PELUSSIN - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de festivals de spectacles vivants (théâtre, arts de la rue…) ; organisation d'actions culturelles de spectacles vivants (théâtre, arts de la rue…) en lien avec les établissements scolaires et les établissements de santé-personnes âgées.