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Marques déposées par Commune de PavillyTODO
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Eclats de Rue, Eclats de Rire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eclats de Rue, Eclats de Rire
Commune de Pavilly, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3894893
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
Eclats de Rue, Eclats de Rire de Commune de Pavilly

Présentation de la marque Eclats de Rue, Eclats de Rire

Déposée le 30 janvier 2012 par Commune de PavillyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eclats de Rue, Eclats de Rire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Commune de PavillyTODO domicilié(e) 1 Place Général de Gaulle - 76570 - PAVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Pavilly domicilié(e) 1 Place Général de Gaulle - 76570 - PAVILLY - France.

La marque Eclats de Rue, Eclats de Rire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eclats de Rue, Eclats de Rire est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Commune de Pavilly a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLY


Commune de Pavilly, Collectivité territoriale - 1 Place Général de Gaulle - 76570 - PAVILLY - France


Mairie de Pavilly - 1 Place Général de Gaulle - 76570 - PAVILLY - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.