Présentation de la marque PASSY L'art de la Nature Pays du Mont-Blanc
Déposée le 2 décembre 2004 par la société COMMUNE DE PASSY administration publique générale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PASSY L'art de la Nature Pays du Mont-Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la société COMMUNE DE PASSY administration publique générale domicilié(e) 1, PLACE DE LA MAIRIE,74190 PASSY - 74190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 402 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE PASSY domicilié(e) 1, PLACE DE LA MAIRIE,74190 PASSY - 74190 - France.
La marque PASSY L'art de la Nature Pays du Mont-Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSY L'art de la Nature Pays du Mont-Blanc est expirée depuis le 2 décembre 2014.
COMMUNE DE PASSY administration publique générale - 1, PLACE DE LA MAIRIE,74190 PASSY - 74190 - France - SIREN 217402080
COMMUNE DE PASSY - 1, PLACE DE LA MAIRIE,74190 PASSY - 74190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
– véhicules. – porte-clefs de fantaisie ; médailles. – produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. – vêtements ; chapellerie ; chemises. Foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussures de ski ou de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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