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Marques déposées par COMMUNE DE PARISTODO
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WWW.CATACOMBES.PARIS.FR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WWW.CATACOMBES.PARIS.FR
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3269792
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2024
WWW.CATACOMBES.PARIS.FR de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque WWW.CATACOMBES.PARIS.FR

Déposée le 2 janvier 2004 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.CATACOMBES.PARIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque WWW.CATACOMBES.PARIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WWW.CATACOMBES.PARIS.FR est expirée depuis le 2 janvier 2024.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2014 n°2552769 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Communications par ordinateur (Internet).