Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE PARISTODO
/
PASS AUTOCAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS AUTOCAR
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3332698
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2024
PASS AUTOCAR de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque PASS AUTOCAR

Déposée le 23 décembre 2004 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS AUTOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS AUTOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS AUTOCAR arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570228 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Transport. Informations en matière de transport. Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Location de places de stationnement.