PARIS NEC MERGITUR

COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour le bronzage de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la bouche ; cirage pour chaussures ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; détachants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; lingettes pour bébés ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; produits de lavage ; lessives ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; parfums ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies d'éclairage et bougies parfumées mèches pour l'éclairage ;

Bronzes (objets d'art) ; objets d'art en métaux communs, coupes commémoratives en métaux non précieux, boites en métaux communs, bustes en métaux communs, coffres métalliques, médailles, trophées.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs électriques ou non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; étuis pour rasoirs, couteaux, armes blanches, épées, sabres ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; disques réfléchissants pour vêtements, brassards réfléchissants la lumière (dispositifs de protection personnelle contre les accidents) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection ; masques de protection ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans de projection ; gants pour la protection contre les accidents, podomètre (compte-pas) ; appareils de navigation par satellite, appareils de téléguidage ; feux de signalisation pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; visières anti-éblouissantes ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; appareils et instruments pour la conduite de véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; housses de portable en cuir et imitation en cuir ; lunettes ;

Appareils d'éclairage ; luminaires ; appliques (luminaires) ; bougeoirs ; abat-jour ; porte-abat-jour ; lampes d'éclairage ; globes de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; béquilles pour bicyclettes, freins pour bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; selles pour bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes, sonnettes de cycles ; avertisseurs sonores pour cycles ; housses de selles pour bicyclettes ; porte-gourdes de bicyclettes ; sacoches pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; rétroviseurs pour véhicules ; poignées de bicyclette ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; paniers spéciaux pour cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour cycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; pédales de cycles ; engrenages de cycles ; pompes de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; freins de cycles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; garde-boue ; jantes de cycles ; moteurs de cycles ; guidons de cycles ; pneumatiques de cycles ; porte-bagages pour véhicules ; trottinettes ; tricycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; véhicules électriques, notamment bicyclettes électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; antivols mécaniques pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; poignées de vélo ; pneus pour vélos d'enfants ; draisiennes pour enfants ;

Joaillerie ; bijouterie ; bijouterie de fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines ; guides touristiques ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres-poste ; timbres commémoratifs ; cartes postales ; cartes géographiques ; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir ; porte documents ; sacs à mains ; cartables ; sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs-ceintures et bananes ; sacs à provision ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs de camping ; sacs à commissions ; étuis porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles, glaces (miroirs), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits ; berceaux ; bureaux (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; tables à dessin ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; cadres [encadrements].

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et/ou faïence ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes, assiettes jetables, assiettes en plastique ; gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses, tasses en plastique ; mugs ;

Cordes ; ficelles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tote-bags ;

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, draps de lit ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ;

Vêtements ; chaussures, chapellerie ; chaussures de sport ; chaussures de cyclistes ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussettes, chaussons ; bottes ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pelisses ; pull-overs ; vêtements en fourrure polaire ; maillots de bain ; bonnets de bain, bandanas ; bandeaux ; bandeaux contre la sueur ; bandeaux pour poignets, bas sudorifuges ; casquettes, chapeaux ; bérets ; ceintures (habillement) ; vestes coupe-vent ; vêtements autres que vêtements de protection comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ; vestes réfléchissantes ; manteaux réfléchissants ; habillement pour cyclistes ; écharpes ; tours de cou, foulards ; guêtres ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie, notamment capes de pluie ; vêtements de protection contre les intemperies ; pantalons de jogging ; peignoirs de bain ; ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; tee-shirts ; tongs, sous-vêtements, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets, peluches (jouets) commandes pour consoles de jeux ; cartes à jouer ; jeux de table ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles ou ballons de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; tables, queues ou billes ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; attirails de pêche ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; harnais pour planches à voile ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à glace ou à roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; équipements pour le tennis de table ; filets de tennis ; matériel pour le tir à l'arc ; traineaux ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; trottinettes (jouets) ; volants [jeux].

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; salades de fruits ; écorces (zestes) de fruits ; légumes conservés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; charcuterie ; cornichons ; salaisons ; tapenades ; conserves de viande ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnement ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; en-cas à base de céréales ; céréales prêtes à consommer ; céréales pour petit déjeuner ; confiserie, confiseries glacées ; pâtes de fruit, réglisse (confiserie), barres énergisantes à base de muesli, en-cas alimentaires prêts à consommer à base de chocolat ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons, chocolats, caramels, desserts sous forme de mousses (confiserie), gâteaux, glaces alimentaires, sorbets ; gommes à mâcher ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectar de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons aromatisées aux fruits, boissons aux fruits, boissons énergétiques, boissons gazeuses, boissons gazeuses non alcooliques, boissons pour sportifs, eau potable mise en bouteille, eaux aromatisées, limonades ; mélanges de cocktails non alcooliques ;

Apéritifs ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins pétillants ; vins de liqueur ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anisette ; anis (liqueur) ; cocktails ; curaçao ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; poiré ; vodka ; whisky.