Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARIS'ANIME
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4136845
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
PARIS\'ANIME de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS'ANIME

Déposée le 26 novembre 2014 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARIS'ANIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS'ANIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS'ANIME arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîte ; canifs ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers) ; cuillers de collection (souvenirs) ; couverts pour enfants ; pinces à épiler ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils a prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; casques de protection ; masques de protection ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; gants pour la protection contre les accidents ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; housses de portable en cuir et imitation en cuir ; lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchette ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines ; guides touristiques ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres poste ; timbres commémoratifs ; cartes postales ; cartes géographiques ; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; porte documents ; sacs à mains ; cartables ; sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provision ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs à commissions ; étuis porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; housse de portable en cuir et imitation en cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; tableaux accroche-clefs ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; armoires à pharmacie ; porte-revues ; présentoirs ; portemanteaux ; sacs de couchage pour le camping ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits ; berceaux ; bureaux (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; tables à dessin ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et/ou faïence ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes, assiettes jetables, assiettes en plastique ; gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses, mugs, tasses en plastique ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; échelle de corde ; duvet et édredons en plumes ; hamacs ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures, chapellerie ; chaussures de sport ; chaussures de cyclistes ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; chaussures de ski ; bottes ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreille ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de ski ; pelisses ; pull-overs ; vêtements en fourrure polaire ; maillots de bain ; bonnets de bain, bandeaux (habillement) ; bandeaux pour poignets (habillement) ; casquettes, ceintures ; vestes coupe-vent ; écharpes ; tours de cou (habillement), foulards ; guêtres ; imperméables ; vêtements de pluie, notamment capes de pluie ; vêtements de protection contre les intempéries ; pantalons de jogging ; peignoirs de bain ; ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; tee-shirts ; tongs ; tabliers (vêtements) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux, jouets, peluches (jouets) ; commandes pour consoles de jeux ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; cartes à jouer ; jeux de table ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; trottinettes (jouets) ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; publicité par parrainage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; étude de marché ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; vente aux enchères ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; construction navale ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et production de spectacles ; production de films et de bandes vidéo ; direction artistique d'artistes de spectacles ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; services de traduction ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; services de photographie ; services de billetterie (divertissement) ; enseignement et cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafétérias ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de salles de réunion ; location de tentes ; mise à disposition d'installations pour des conférences, congrès ou expositions ; mise à disposition d'infrastructures pour foires commerciales.