MUSEE DE MONTMARTRE COMMUNE DE PARIS
Présentation de la marque MUSEE DE MONTMARTRE
Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par COMMUNE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSEE DE MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est COMMUNE DE PARIS domicilié(e) 4 place de l'Hotel de Ville - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MUSEE DE MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DE MONTMARTRE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.
COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe , PARIS EMPLOI
COMMUNE DE PARIS - 4 place de l'Hotel de Ville - 75004 - Paris - France
Fabienne FAJGENBAUM - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747277 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement; caisses enregistreuses, machines a calculer, equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection; masques de protection; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux]; programmes d'ordinateurs (logiciels telechargeables); programmes d'ordinateurs enregistres; logiciels de jeu; publications electroniques telechargeables; applications logicielles telechargeables, notamment sur telephones mobiles et tablettes electroniques mobiles; ecrans de projection; souris [informatique]; tapis de souris [informatique]; batteries electriques; housses de portable en cuir et imitation en cuir ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes; sacoches concues pour ordinateurs portables ; housses et etuis pour telephones portables, pour tablettes numeriques et pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques ; metaux precieux et leurs alliages ; objets d'arts en metaux precieux ; coffrets a bijoux ; boites en metaux precieux ; boitiers, bracelets, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux ; etuis ou ecrins pour l'horlogerie ; medailles ; boutons de manchettes ;
Articles pour reliures; articles de papeterie; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage; materiel pour les artistes; pinceaux; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles); materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); caracteres d'imprimerie; papier ; carton ; boites en carton ou en papier; guides touristiques ; calendriers; instruments d'ecriture; patrons pour la couture; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier ; papier hygienique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ; ecussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres commemoratifs ; cartes geographiques ; pochettes pour passeports ;
Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir; porte documents; sacs a mains; cartables; sacoches (maroquinerie); sacs a dos; sacs a provision; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'ecoliers, a roulettes; porte-monnaie; portefeuilles; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de bourrellerie; colliers, laisses et harnachements pour les animaux; habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles; sacs de camping; sacs a commissions; etuis porte-cartes; cartables; etuis pour clefs (maroquinerie); sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vetements pour le voyage ; coffrets destines a contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vetements; commodes; coussins; etageres; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges; literie (a l'exception du linge de lit); matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ; bancs (meubles) ; lits ; berceaux ; bureaux (meubles) ; canapes ; chaises (sieges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres a jouets ; materiel de couchage a l'exclusion du linge ; tables a dessin ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets pour la decoration) ; mobiles decoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ;
Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine; peignes et eponges; brosses (a l'exception des pinceaux); materiaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction); porcelaines ; faience ; bouteilles ; ustensiles ou necessaire de toilette ; vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophees, tous ces produits etant en verrerie, porcelaine et/ou faience; necessaires pour pique-niques [vaisselle]; paniers garnis pour pique-niquer; assiettes, assiettes jetables, assiettes en plastique; gobelets, gobelets en papier ou en matieres plastiques; verres a boire; mugs ; tasses, tasses en plastique ; poubelles ;
Tissus; textiles non tisses; linge de maison; rideaux, stores, tentures, voilages en tissus; bannieres, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits etant en matieres textiles; tissus a usage textile; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matieres textiles ; serviettes eponges ; serviettes de plage ; linge de toilette en matieres textiles; linge de bain (a l'exception de l'habillement); linge de maison et linge de table (a l'exception du linge de table en papier); draps, draps de lit; dessous de carafes (linge de table); chemins de table; coiffes de chapeaux; damas (etoffe); edredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers; tentures murales en matieres textiles; rideaux en matieres textiles ou en matieres plastiques, stores en matieres textiles; embrasses en matieres textiles; mouchoirs de poche (en matieres textiles); plaids, etiquettes en tissus, tissus adhesifs collables a chaud, tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les draps); couvertures de voyage; nappes non en papier; toiles cirees (nappes) ; mouchoirs de poches en matieres textiles ; rideaux de douche en matieres textiles ou en matieres plastiques ;
Vetements; chaussures, chapellerie ; chaussures de sport; semelles; antiderapants pour chaussures; chaussons; chaussures de ski; bottes; bonneterie; bandeaux pour la tete; couvre-oreille; vetements de sport; sous-vetements; echarpes; etoles; fourrures (vetements); gants (vetements); manchons (habillement); manteaux; mitaines; pantalons de ski; pelisses; pull-overs; vetements en fourrure polaire; maillots de bain; bonnets de bain, bandeaux; bandeaux contre la sueur; bandeaux pour poignets, bas sudorifuges; casquettes, ceintures; vestes coupe-vent; echarpes; tours de cou, foulards; guetres; impermeables; vetements de pluie, notamment capes de pluie; vetements de protection contre les intemperies; pantalons de jogging; peignoirs de bain; ponchos; ceintures porte-monnaie [habillement]; tee-shirts; tongs ;
Jeux, jouets, peluches (jouets) ; commandes pour consoles de jeux ; cartes a jouer; jeux de table ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; articles et equipements de gymnastique et de sport a savoir : materiels pour le tir a l'arc; arcs de tir; balancoires, balles ou ballons de jeu; appareils de jet de balles de tennis; bandes de billard; gants de base-ball; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport); baudriers d'escalade; bicyclettes fixes d'entrainement; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement; tables, queues ou billes ; billes pour jeux; blocs de depart pour le sport; bobsleighs; body boards; attirails de peche ; boules de jeu; cannes a peche; cannes de golf; cannes de majorettes; ceintures d'halterophilie (articles de sport); cerfs-volants; tournettes pour cerfs-volants; chambres a air pour ballons de jeux; engins pour exercices corporels; appareils pour le culturisme; disques pour le sport; extenseurs; filets (articles de sport); fixations de ski; harnais pour planches a voile; punching-balls; plateaux tournants de roulette; patins a glace ou a roulettes; sangles pour planches de surf; skis; housses specialement concues pour skis et planches de surf; fixations de ski; skis nautique; skis pour le surfing; revetements de skis; equipements pour le tennis de table; filets de tennis; materiel pour le tir a l'arc; traineaux (jouets) ; volant (jeux) ; vehicules (jouets); modeles reduits de vehicules ; trottinettes (jouets) ;
Publicite, publicite par parrainage; publicite en ligne sur un reseau informatique; gestion administrative des affaires commerciales; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariats (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriete et d'image derive de ceux de manifestations educatives, culturelles et sportives, notamment internationales; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de materiel publicitaire [tracts, prospectus, imprimes, echantillons]; courriers publicitaires; publicite radiophonique, publicite televisee; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite; organisation de foires a buts commerciaux ou de publicite; fourniture d'informations commerciales ; gestion de bases de donnees ; recueil de donnees dans un fichier central; gestion des affaires commerciales et administration commerciale; informations d'affaires; location d'espaces publicitaires; location de materiel publicitaire; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; marketing; recherche de parraineurs; preparation de presentations audiovisuelles a usage publicitaire; redaction et publication de textes publicitaires; mise a jour de documentation publicitaire; etablissement de statistiques; etudes de marches; sondages d'opinion; services de revues de presse ;
Education; formation; informations en matiere de divertissement ou d'education; institutions d'enseignement; activites educatives, sportives ; prets de livres; dressage d'animaux; organisation et production de spectacles; production de films et de bandes video; direction artistique d'artistes de spectacles; location de films, de bandes video, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de decors de theatre; services de studios d'enregistrement; organisation de competitions sportives; organisation de concours en matiere d'education ou de divertissement; reservation de places pour les spectacles; services d'orchestre; services de bal; music-hall; services de bibliotheques itinerantes; camps et stages de perfectionnement sportif; clubs de mise en forme physique; location d'equipement pour la pratique des sports, a l'exception des vehicules; location de stades; services de reporters et de photographes; services de traduction; services de jeux proposes en ligne a partir d'un reseau informatique; jeux d'argent; organisation de loteries; planification de receptions (divertissement); services de photographie; services de billetterie (divertissement); enseignement et cours par correspondance; formation pratique (demonstration); orientation professionnelle (conseils en matiere d'education et de formation); publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et repertoires de villes pour voyageurs, non telechargeables : publication de manuels d'education et de formation ;
Hotellerie, service de reservation de chambre d'hotel, restauration (alimentation), cafeterias, traiteurs, hebergement temporaire, services de camps de vacances (hebergement); location de salles de reunion; location temporaire de salles ; location de tentes; agence de logement (services de motels, pensions), cafes-restaurant, location de logements temporaires; fourniture de repas pour voyageurs; services hoteliers; hotels touristiques; informations en matiere d'hotels; lieux de sejour (services de complexe hotelier); location de chambres; maisons de vacances; mise a disposition de terrains de camping; organisation de logement temporaire; organisation et location de logements de vacances, restaurants a service rapide et permanent (snack bars); restaurants libre-service; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons; services de reservation d'hotels fournis sur Internet; services de reservation de restaurants; services de plats a emporter ; services de garde d'enfants ; creches d'enfants.