Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOIS DE LA PHOTO A PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3252987
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2023
MOIS DE LA PHOTO A PARIS de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque MOIS DE LA PHOTO A PARIS

Déposée le 23 octobre 2003 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOIS DE LA PHOTO A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MOIS DE LA PHOTO A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOIS DE LA PHOTO A PARIS est expirée depuis le 23 octobre 2023.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 23 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464103 - Publication au BOPI 2007-10-23

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539206 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Education, formation, divertissement Activités sportives et culturelles. Informations en matières de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Service de photographie Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour papeterie. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Clichés. Papier. Carton. Boites en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; livres ; Journaux ; Prospectus ; brochures ; calendriers ; Instruments d'écriture, Objets d'arts gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; aquarelles. Appareils photographiques, cinématographiques et d'enseignement Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.