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Marques déposées par COMMUNE DE PARISTODO
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LES SEJOURS AVENTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SEJOURS AVENTURE
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
95576479
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2025

Présentation de la marque LES SEJOURS AVENTURE

Déposée le 19 juin 1995 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEJOURS AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES SEJOURS AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SEJOURS AVENTURE arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301870 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2585051 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

- Transport, organisation de visites - Education, divertissement, activités sportives et culturelles - Service d'hébergement pour enfants hébergement temporaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.