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Marques déposées par COMMUNE DE PARISTODO
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LES ATELIERS DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DE PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
96647548
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2026

Présentation de la marque LES ATELIERS DE PARIS

Déposée le 21 octobre 1996 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ATELIERS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ATELIERS DE PARIS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446786 - Publication au BOPI 2006-10-19

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325547 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627939 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Organisation et conduite de conférences, colloques et congrès par des ateliers de Paris réunissent, périodiquement et de manière non officielle, les organisations et institutions internationales, ainsi que les représentants des pouvoirs publics des pays francophones qui participent à l'élaboration des résolutions à caractère économique soumises au sommet des chefs d'Etat et de gouvernement des pays ayant le français en partage.