LEDOYEN COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale
Présentation de la marque LEDOYEN
Déposée le 6 mars 1992 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEDOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LEDOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEDOYEN est expirée depuis le 6 mars 2022.
COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France
Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212301 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497513 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 27 janvier 2015 - Concession de licence n°641759 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07
Produits de parfumerie, eau de Cologne et de toilette, produits cosmétiques; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette, lotions pour la barbe et la peau; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette; huiles essentielles; produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talcs pour la toilette; shampooings; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel.Outils et instruments à main entraînés manuellement; couverts à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, canifs, ciseaux; ouvrehuîtres, casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre; fusils à aiguiser; ouvre-boîtes non électriques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, notamment vaisselle en argenterie, assiettes, plats, saladiers et soupières, services à thé et à café, poivriers et salières, sucriers, timbales et gobelets, coquetiers, casse-noix, ronds de serviettes, vases; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); chandeliers et bougeoirs en métaux précieux, boîtes et coffrets en métaux précieux; boîtes et étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux, cendriers en métaux précieux; bijouterie en général.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres; articles de papeterie à savoir papier à lettre, cartes-lettres, enveloppes, agendas, blocs-notes, stylographes, stylomines et instruments à écrire; albums; articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir sous-mains, porte-crayons, porte-stylos, coupe-papiers; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à mains, sacs de voyage, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra plates, porte-documents, porte-monnaies, porte-feuilles, porte-chéquiers, porte-billets et porte-cartes; parapluies, parasols et cannes.Meubles à savoir armoires, tables, sièges, fauteuils, canapés, chaises, lits, berceaux pour bébés, buffets, meubles de bureau, casiers, étagères, commodes, meubles de jardin; porte-parapluies, paravents, plateaux de table, glaces, miroirs et cadres.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), notamment batteries de cuisine, assiettes, casseroles, poêles à frire, bouilloires, plats, couvercles de plats, moules à gâteaux, saladiers et soupières, cruches, services à thé et à café, poivriers et salières, sucriers, timbales et gobelets, coquetiers, casse-noix, seaux à glace, porte-couteaux pour la table, corbeillers à usage domestique, dessous-de-plats, plateaux, vases, ramasse-miettes, sabiers.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs, y compris briquets, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.Services d'hôtellerie et de restauration
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.