Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BOSQUET DU PARC FLORAL
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3483035
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2027
LE BOSQUET DU PARC FLORAL de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque LE BOSQUET DU PARC FLORAL

Déposée le 21 février 2007 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOSQUET DU PARC FLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BOSQUET DU PARC FLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOSQUET DU PARC FLORAL arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2636416 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; location de machines et d'appareils de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication textes publicitaires ; Publicité sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; service de revues de presse ; sondage d'opinion ; information statistique ; service de sténographie ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, agences d'informations nouvelles ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électriques) ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex ; services de communication par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, émission, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données télématiques, services de fournitures d'accès Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission d'information par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; réservation, services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, services hôteliers ; restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; agences de logements (hôtels, pensions), pensions pour animaux, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), location de constructions transportables, crèches d'enfants, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logement temporaire, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de motels.