Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MODE AIME PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4157241
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
LA MODE AIME PARIS de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque LA MODE AIME PARIS

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MODE AIME PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque LA MODE AIME PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE AIME PARIS arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM - 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour le bronzage de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits pour les soins de la bouche ; cirage pour chaussures ; crèmes cosmétiques ; détachants ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; produits de lavage ; lessive ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; parfums ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; disques réfléchissants pour vêtements, brassards réfléchissants la lumière ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection ; masques de protection ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans de projection ; gants pour la protection contre les accidents, podomètre (compte-pas) ; appareils de navigation par satellite, appareils de téléguidage ; feux de signalisation pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; visières antiéblouissantes ; appareils et instruments pour la conduite de véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; housses de portable en cuir et imitation en cuir ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres poste ; timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes ; cartes postales ; chromolithographies ; pochoirs ; portraits ; cartes géographiques, plans ; cahiers ; blocs note ; cartes routières ; crayons ; feutres ; stylos ; fournitures pour l'écriture ; guides touristiques ; magazines ; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; porte documents ; sacs à mains ; cartables ; sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provision ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs de camping ; sacs à commissions ; étuis porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacoches pour bicyclette ; housse de portable en cuir et imitation en cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; chaussures de sport ; semelles ; chaussons ; bottes ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille ; vêtements de sport ; écharpes ; étoles ; manteaux ; mitaines ; pull-overs ; vêtements en fourrure polaire ; maillots de bain ; bonnets de bain, bandeaux ; casquettes ; vestes coupe-vent ; imperméables ; peignoirs de bain ; ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; tee-shirts ; tongs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; billes pour jeux ; body boards ; boules de jeu ; cerfs-volants ; ballons de jeu ; punching-balls ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ;

Publicité ; publicité par parrainage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; démonstration de produits ; courriers publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; fourniture d'informations commerciales et de marketing ; gestion de bases de données, y compris de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; informations d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; recherche de parraineurs ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; production de films publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; établissement de statistiques ; études de marchés ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers) ; reproduction de documents ; recrutement de personnel ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; vente aux enchères ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de traduction ; services d'accès aux programmes virtuels sur réseau Internet ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, y compris sous forme électronique ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de billetterie (divertissement) ; enseignement et cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; micro- édition, publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables ; publication de manuels d'éducation et de formation ; recyclage professionnel ;

Hôtellerie, service de réservation de chambre d'hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes ; agence de logement (services de motels, pensions), cafés-restaurant, location de logements temporaires ; fourniture de repas pour voyageurs ; services hôteliers ; hôtels touristiques ; informations en matière d'hôtels ; lieux de séjour (services de complexe hôtelier) ; location de chambres ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; organisation de logement temporaire ; organisation et location de logements de vacances, restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; restaurants libre-service ; services d'agences de voyages pour la réservation de logements ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet ; services de réservation de restaurants ; services de plats à emporter ; services de garde d'enfants ; crèches d'enfants.