Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAITE LYRIQUE
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3218441
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023
GAITE LYRIQUE de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque GAITE LYRIQUE

Déposée le 1 avril 2003 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAITE LYRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque GAITE LYRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAITE LYRIQUE est expirée depuis le 1 avril 2023.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 18 avril 2013 - Changement de dénomination n°599231 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524279 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Ordinateurs, terminaux d'ordinateurs ; claviers ; appareils et instruments de traitement de l'information ; appareils et instruments électroniques pour la reproduction du son et concernant la reproduction du son ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la représentation, l'utilisation, la transmission d'information, de photographies, d'images, de séquences animées d'images sonorisées ou non, de son, de logiciels et toutes données et bases de données, tout support d'enregistrement, programmes d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes vidéo ; bandes magnétiques en vidéo, bandes magnétiques en cassettes ; cassettes audio ; CD, CD Rom, DVD, disques compacts réinscriptibles pour l'enregistrement de sons, d'images ou de données ; électrophone ; lecteurs de disques ; appareils de sonorisation ; consoles de visualisation. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données ; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; carnets ; horaires imprimés ; articles pour reliures ; reliures ; timbres postes ; clichés ; calendriers ; images, imprimés ; caractère d'imprimerie ; partitions imprimées. Services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire) ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, disques compacts gratuits, CD-Rom gratuits, échantillons ; location de matériel publicitaire ; travaux de bureau, à savoir : comptabilité ; reproduction de documents ; services de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires ; services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; compilation de renseignements ; services de mise à jour de base de données commerciales ou publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de lieux d'exposition ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information en matière de télécommunication par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique de communication mondiale (Internet) ou à accès privé ; service de raccordement par télécommunication à un réseau informatique de communication mondiale (Internet) ou à accès privé ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'information en matière de télécommunication ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, de dépliants, de plaquettes de présentation, d'illustrations, de livres, de revues, de revues internes, de journaux, de périodiques, de magazines, de partitions, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques de périodiques en ligne, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de formation pratique (démonstration) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; prêts de supports sonores et/ou visuels ainsi que de supports multimédia, à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.