CENTQUATRE-PARIS

COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; minerais ; serrures, en particulier cadenas ; clés ; anneaux métalliques pour clefs ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîte ; canifs ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillers) ; cuillers de collection (souvenirs) ; couverts pour enfants ; pinces à épiler ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; masques de protection ; dispositifs et instruments de signalisation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans de projection ; appareils de navigation par satellite ; signalisation lumineuse ou mécanique ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; housses de portable en cuir et imitation en cuir ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres-poste ; timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes ; cartes postales ; chromolithographies ; pochoirs ; cartes géographiques, plans ; cahiers ; blocs note ; cartes routières ; crayons ; feutres ; stylos ; fournitures pour l'écriture ; guides touristiques ; magazines ; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir ; porte documents ; sacs à mains ; cartables ; sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provision ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs de camping ; sacs à commissions ; étuis porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; housse de portable en cuir et imitation en cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; tableaux accroche-clefs ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; armoires à pharmacie ; porte-revues ; présentoirs ; portemanteaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; coupes ; vases ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes ; assiettes jetables ; assiettes en plastique ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses ; tasses en plastique ; poubelles ; boîtes à savons ; boîtes à thé ; bougeoirs ; boules à thé ; corbeilles à papier ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; pots à fleurs ; plateaux à usage domestique ;

Tissus ; linge de maison ; rideaux, tentures, voilages en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps ; chemins de table ; édredons, couettes, housses d'oreillers ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; semelles ; bottes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; vêtements de sport ; écharpes ; étoles ; manteaux ; mitaines ; pull-overs ; maillots de bain ; bonnets de bain ; casquettes ; vestes coupe-vent ; vêtements imperméables ; peignoirs de bain ; ponchos ; tee-shirts ; tongs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; billes pour jeux ; body boards ; boules de jeu ; cerfs-volants ; ballons de jeu ; punching-balls ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité, publicité par parrainage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion administrative des affaires commerciales ; travaux de bureau ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariats (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux de manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment internationales ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courriers publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations commerciales ; gestion de bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; informations d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; recherche de parraineurs ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de statistiques ; études de marchés ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; direction professionnelle des affaires artistiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres, de revues, de journaux, de magazines ; prêt de livres ; services de bibliothèques itinérantes ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et production de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; mise à disposition de musique et de vidéos en ligne, non téléchargeables ; services de photographie ;

Services de restauration (alimentation) ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location d'espaces pour expositions ; mise à disposition de bureaux professionnels temporaires ; mise à disposition d'installations pour des conférences, congrès ou expositions ; mise à disposition d'infrastructures pour foires commerciales.