Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUTTE MONTMARTRE
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3494987
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027
BUTTE MONTMARTRE de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque BUTTE MONTMARTRE

Déposée le 17 avril 2007 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTTE MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BUTTE MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUTTE MONTMARTRE arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640264 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Réparation de serrures, installation et réparation d'ascenseurs, asphaltage, assistance en cas de panne de véhicules (réparation), entretien et réparation d'automobiles, lavages d'automobiles, nettoyage de bâtiments, blanchisserie, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, exploitation de carrières, services de recharge de cartouches d'encre, location de machines de chantier, installation et réparation de chauffage, nettoyage et réparation de chauffage, réparation de chaussures, ramonage de cheminées, réparation et entretien de projecteurs de cinéma, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, construction de stands de foire et de magasins, informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, démolition de constructions, entretien et nettoyage de cuir, équipement de cuisine, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifice (surface extérieure), installation et réparation d'appareils électriques, services d'enneigement artificiel, peinture ou réparation d'entrepôts, entretien de piscines, installation de portes et de fenêtres, installation et réparation de fourneaux, graissage de véhicules, nettoyage d'habits, restauration d'instruments de musique, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, services d'isolation, lavage de véhicules, location de balayeuses, location de bouldozeurs, location de machines à nettoyer, maçonnerie, nettoyage de routes, installation et entretien d'oléoducs, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, pose de papiers peints, réparation de parapluies, travaux de plomberie, rechapage de pneus, polissage de véhicules, réparation de pompes, ponçage, pose de briques, réparation de serrures, réparation sous-marine, restauration d'œuvres d'art, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicule, stations-service (remplissage en carburant et entretien), installation et réparation de téléphones, travaux de couverture de toits, construction d'usines, travaux de vernissage.

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, éducation ; formation ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues, de journaux, de guides, de brochures, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; divertissement ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; divertissements radiophoniques, télévisés ; production de spectacles, de films sur bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'accessoires de décors de théâtre et de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; billetterie électronique ; services de bibliothèques itinérantes ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters et de photographes ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; services de traduction.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, installation de logiciels, services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de protection contre les virus informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de dessinateurs d'arts graphiques, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites Web), services d'information météorologiques, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de serveurs Web, consultation en matière de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, programmation pour ordinateurs, établissement de plans de construction, étude de projets techniques, recherche en matière de protection de l'environnement, reconstitution de bases de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions), pensions pour animaux, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances, (hébergement), cantines, location de constructions transportables, crèches d'enfants, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement, maisons de retraite pour personnes âgées, maison de vacances, services de motels, réservation de pensions, restaurant à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, maisons de vacances, services de camps de vacances.