Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATOLIB'
COMMUNE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4167691
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
BATOLIB\' de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque BATOLIB'

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATOLIB' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BATOLIB' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOLIB' arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM - 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux pour le transport de voyageurs ; rames de bateaux ; coques de bateaux ; mâts pour bateaux ; gouvernails de bateaux ; rétroviseurs pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pneumatiques ; porte-bagages pour véhicules ; trottinettes ; tricycles ; véhicules électriques ; bateaux électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; antivols mécaniques pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines ; guides touristiques ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; timbres-poste ; timbres commémoratifs ; cartes postales ; cartes géographiques ; pochettes pour passeports ;

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; transport par bateaux ; croisières en bateaux de plaisance ; location de véhicules et notamment de bateaux ; mise à disposition de véhicules, et notamment de bateaux ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de voyages à but éducatif, culturel et sportif ; services de guide touristique ; visites touristiques ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; dépôt d'habits ; garage de véhicules ; locations de garages ; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage) ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de trafic ; services de parcs de stationnement.