AUTOLIB'

COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, fluides auxiliaires pour abrasifs, matières synthétiques pour l'absorption d'huile, produits pour la rénovation des disques acoustiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, accélérateurs de vulcanisation, compositions chimiques résistant aux acides, résines acryliques à l'état brut, acétone, acétylène, additifs chimiques pour boues de forage, additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, adhésifs pour bandages chirurgicaux, adhésifs [matières collantes] pour l'industrie, produits pour adoucir l'eau, produits d'adoucissement [métallurgie], affaiblisseurs photographiques, colles pour affiches, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules, agglutinants pour le béton, préparations chimiques pour repousser les agresseurs, engrais pour l'agriculture, albumine de malt, papier albuminé, sels de métaux alcalins, alcool éthylique, solutions pour l'argenture, pour la conservation caoutchouc, cellulose, produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du béton [à l'exception des peintures et des huiles], produits compositions pour la réparation des chambres à air, produits pour la conservation des fleurs, fondants pour le brasage, glycérine à usage industriel, sel brut, papier de tournesol, dissolvants pour vernis, produits pour l'épuration du gaz.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge a lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; masques de beauté ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits de toilette contre la transpiration.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies d'éclairage et bougies parfumées, mèches pour l'éclairage, cire d'abeille, agglomérant de poussière, alcool à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, bougies pour arbres de Noël, charbon de bois [combustible], cire pour courroies, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gasoil, gelée de pétrole à usage industriel, huiles de décoffrage, huiles pour la conservation du cuir, graisses pour l'éclairage, veilleuses [bougies].

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; minerais.

Machines, à savoir machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage, machines pour l'industrie textile, machines agricoles, machines pour l'imprimerie, robots ménagers, appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (électriques et non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour l'aiguisage, appareils et outils pour la dépouille des animaux, armes blanches, fers à calfater, châssis de scies à main, lames de cisailles, coffins, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-pizza non électriques, coupe-tube [outils], couperets, crics à main, cueille-fruits, cuillers, cuillers [outils], cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, dalles pour aiguiser les faux, fers de guillaumes, hache-légumes, hache-viande [outils], haches, hachettes, harpons, lames de cisailles, lames de rasoirs, limes à ongles [électriques], trousses de manucures, nécessaires de rasage, outils à main actionnés manuellement, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour détruire les parasites des plantes, appareils pour percer les oreilles, perforateurs (outils), pierres à affûter, pinces pour recourber les cils, pinces à envies, pinces à numéroter, pinces à ongles, pinces à sucre, pinces à épiler, pincettes, pioches, piolets à glace, pulvérisateurs pour insecticides [outils], trousses de pédicures, rasoirs électriques ou non électriques, instruments pour le repassage des lames, fers à repasser non électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; machines de bureau à cartes perforées ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, instruments électriques pour l'acupuncture, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules radiogènes à usage médical, appareils d'anesthésie, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, coupe-cors, civières, compte-gouttes à usage médical, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à air à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentiers, fauteuils de dentistes, dentistes miroirs pour dentistes, dents artificielles, dispositifs pour déplacer les invalides, drains à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, appareils pour massages esthétiques, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, forceps, fraises à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, implants artificiels, irrigateurs à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, ophtalmomètres, ophtalmoscope ; prothèses capillaires, préservatifs, radiographies à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice, affûts de canons, armes de protection à base de gaz lacrymogène, armes à feu de chasse, bouchons détonants, chars de combat, cartouchières, cordeaux d'allumage pour explosifs, carabines, engins balistiques, feux de bengale, fusées de signalisation, lance-roquettes, miroirs de pointage pour fusils, mitrailleuses, mèches d'allumage pour explosifs, pétards, revolvers, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, silencieux pour armes, tourillons d'armes lourdes, étuis pour fusils.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux et alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, bracelets de montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de cravate et de parure, médailles, médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique, accordéons, anches, archets pour instruments de musique, baguettes d'archets, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons, becs d'instruments de musique, becs d'instruments de musique, boîtes à musique.

Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en carton pour l'emballage ; écussons, fanions, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, matériels d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres, magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et périodiques ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ; trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou en faïence.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et édredons en plumes ; hamacs ; tentes.

Fils à usage textile.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement conçues skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautique ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tennis de table ; filets de tennis, matériel pour le tir à l'arc ; traineaux ; volant.

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (non préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.

Publicité ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances et finances ; assurances contre les accidents, paiement par acomptes, affacturage, affermage de biens immobiliers, agences de crédit, agences de logement [propriétés immobilières], agences de recouvrement de créances, agences immobilières, analyse financière, affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, notamment pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations financières, services de financement, informations financières, location d'appartements, crédit-bail, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, établissement de baux, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, assurance maladie, prêt sur gage.

Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'ouvrages d'art ; services de réparations de véhicules, réparation, installation et maintenance d'appareils de communication et de réseaux locaux haut débit sans fil ; service de travaux de génie civil pour la mise en place de réseaux de téléphone et de télécommunication ; maintenance d'ordinateurs.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, nouvelles agences d'informations ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite.

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages.

Traitement des déchets, traitement du pétrole.

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de protection contre les virus informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, services de mise en réseau d'entreprises programmation informatique ; location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de serveurs Web, consultation en matière de logiciels, recherche en matière de protection de l'environnement, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels, créations (conception-élaboration) d'œuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'œuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, de réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments.

Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, maisons de vacances, services de motels, restaurants à service rapide et permanent.

Maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; tatouage ; services vétérinaires ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Salons de coiffure, salons de massage. Services hospitaliers, services de santé.

Service de protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ; pompes funèbres, services de crémation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives. Agences de surveillance nocturne. Services d'extinction de feu. Location d'habits et de vêtements. Recherches de personnes disparues.