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Marques déposées par COMMUNE DE PARISTODO
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A PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3228577
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2023
A PARIS de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque A PARIS

Déposée le 14 mai 2003 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PARIS est expirée depuis le 14 mai 2023.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529037 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Tous imprimés, livres, brochures, journaux, revues et autres périodiques.