Marque expirée - Marque en non vigueur

14e Infomag
COMMUNE DE PARIS Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3594881
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
14e Infomag de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque 14e Infomag

Déposée le 6 août 2008 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 14e Infomag »

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 2 Place Ferdinand Brunot,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE de PARIS Collectivité territoriale domicilié(e) Mairie du 14e Paris, 2 Place Ferdinand Brunot,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14e Infomag est expirée depuis le 6 août 2018.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS Collectivité Territoriale - 2 Place Ferdinand Brunot,75014 PARIS - 75014 - France


COMMUNE de PARIS Collectivité territoriale - Mairie du 14e Paris, 2 Place Ferdinand Brunot,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Journaux ; prospectus ; brochures.