Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.palavas-mediterranee.com
Commune de Palavas-les-Flots, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3834045
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
www.palavas-mediterranee.com de Commune de Palavas-les-Flots

Présentation de la marque www.palavas-mediterranee.com

Déposée le 18 mai 2011 par Commune de Palavas-les-FlotsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.palavas-mediterranee.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Commune de Palavas-les-FlotsTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 16 Boulevard Maréchal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 401 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Palavas-les-Flots domicilié(e) Hôtel de Ville, 16 Boulevard Maréchal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France.

La marque www.palavas-mediterranee.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.palavas-mediterranee.com est expirée depuis le 18 mai 2021.

Commune de Palavas-les-Flots a également déposé les autres marques suivantes : www.palavasmediterranee.com , www.palavas.fr , PALAVAS-LES-FLOTS , J'aime les camping-caristes , Les anguilles de palavas-les-Flots , Die Konigin der MiVelmeerstrande , PALAVAS LES - FLOTS LA REINE DES PLAGES DE LA MEDITERRANEE , PALAVAS LES-FLOTS NATURALLY , The eels of Palavas-les-Flots , Palavas les Flots Méditerranée – France


Commune de Palavas-les-Flots, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 16 Boulevard Maréchal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France - SIREN 213401920


Mairie de Palavas-les-Flots - Hôtel de Ville, 16 Boulevard Maréchal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.