Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PHARE DE LA MEDITERRANEE
Commune de Palavas-les-Flots, Colllectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4271122
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
LE PHARE DE LA MEDITERRANEE de Commune de Palavas-les-Flots

Présentation de la marque LE PHARE DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 4 mai 2016 par la société Commune de Palavas-les-Flots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PHARE DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société Commune de Palavas-les-Flots domicilié(e) Hôtel de Ville, 16 Boulevard Marechal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 401 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Palavas-les-Flots, M. Le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, 16 Boulevard Marechal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France.

La marque LE PHARE DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PHARE DE LA MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

Commune de Palavas-les-Flots a également déposé les autres marques suivantes : www.palavasmediterranee.com , www.palavas.fr , PALAVAS-LES-FLOTS , J'aime les camping-caristes , Les anguilles de palavas-les-Flots , Die Konigin der MiVelmeerstrande , PALAVAS LES - FLOTS LA REINE DES PLAGES DE LA MEDITERRANEE , PALAVAS LES-FLOTS NATURALLY , The eels of Palavas-les-Flots , Palavas les Flots Méditerranée – France


Commune de Palavas-les-Flots, Colllectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 16 Boulevard Marechal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France - SIREN 213401920


Commune de Palavas-les-Flots, M. Le Maire - Hôtel de Ville, 16 Boulevard Marechal Joffre, BP 106 - 34250 - PALAVAS-LES-FLOTS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.