Marque enregistrée - Marque en vigueur

The plage to be
Commune de Ouistreham, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4164285
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2025
The plage to be de Commune de Ouistreham

Présentation de la marque The plage to be

Déposée le 6 mars 2015 par Commune de OuistrehamTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « The plage to be » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est Commune de OuistrehamTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Albert-Lemarignier, BP 102 - 14150 - OUISTREHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 404 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Ouistreham, M. BAIL Romain domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Albert-Lemarignier, BP 102 - 14150 - OUISTREHAM - France.

La marque The plage to be a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The plage to be arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

Commune de Ouistreham a également déposé les autres marques suivantes : 70e ANNIVERSAIRE DU DÉBARQUEMENT OUISTREHAM 2014 , Ouistreham Riva-Bella the plage to be. , 75th ANNIVERSARY D-DAY NORMANDY OUISTREHAM RIVA-BELLA 2019 , En 2014, Ouistreham a rendez-vous avec l'Histoire , Anglofolies , OUISTREHAM RIVA-BELLA , Ville de Ouistreham , OUISTREHAM RIVA-BELLA , 150 ANS RIVA-BELLA , RIVA-BELLA


Commune de Ouistreham, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Albert-Lemarignier, BP 102 - 14150 - OUISTREHAM - France - SIREN 211404884


Commune de Ouistreham, M. BAIL Romain - Hôtel de Ville, Place Albert-Lemarignier, BP 102 - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.