Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “
COMMUNE DE OTTMARSHEIM, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3208239
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/02/2023
Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “ de COMMUNE DE OTTMARSHEIM

Présentation de la marque Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “

Déposée le 6 février 2003 par COMMUNE DE OTTMARSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est COMMUNE DE OTTMARSHEIM, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 20 rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'OTTMARSHEIM domicilié(e) 20 rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

La marque Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Marché de Noël des Musées ” Schnoka Musees Markt “ est expirée depuis le 6 février 2023.


COMMUNE DE OTTMARSHEIM, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 20 rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France


COMMUNE D'OTTMARSHEIM - 20 rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement avec limitation le 1 février 2013 n°2520726 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-02-01

Affiches. Prospectus. Livres. Journaux. Photographies. Cartes postales ou de voeux. Sacs (poches) en plastique pour l'emballage. Reproductions de documents. Organisation de manifestations et expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Production de films sur tout support actuel. Montage de bandes vidéo sur tout support actuel. Organisation de manifestations et expositions à buts culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.