Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de Noisy-le-SecTODO
/
iciNoisy Le magazine d'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec
Marque expirée - Marque en non vigueur

iciNoisy Le magazine d'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec
Commune de Noisy-le-Sec Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3594086
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
iciNoisy Le magazine d\'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec de Commune de Noisy-le-Sec

Présentation de la marque iciNoisy Le magazine d'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec

Déposée le 6 août 2008 par Commune de Noisy-le-SecTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iciNoisy Le magazine d'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec »

Le déposant est Commune de Noisy-le-SecTODO domicilié(e) Place du Maréchal-Foch,93134 NOISY-LE-SEC cedex - 93134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Noisy-le-Sec domicilié(e) Place du Maréchal-Foch,93134 NOISY-LE-SEC cedex - 93134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iciNoisy Le magazine d'information municipale de la ville de Noisy-le-Sec est expirée depuis le 6 août 2018.


Commune de Noisy-le-Sec Collectivité territoriale - Place du Maréchal-Foch,93134 NOISY-LE-SEC cedex - 93134 - France - SIREN 219300530


Ville de Noisy-le-Sec - Place du Maréchal-Foch,93134 NOISY-LE-SEC cedex - 93134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.