Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOISIEL
COMMUNE DE NOÏSIEL, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3189487
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
NOISIEL de COMMUNE DE NOÏSIEL

Présentation de la marque NOISIEL

Déposée le 3 octobre 2002 par COMMUNE DE NOÏSIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est COMMUNE DE NOÏSIELTODO domicilié(e) 26 PLACE EMILE MENIER - 77426 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE NOISIEL domicilié(e) 26 PLACE EMILE MENIER - 77426 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque NOISIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOISIEL est expirée depuis le 3 octobre 2022.


COMMUNE DE NOÏSIEL, collectivité territoriale - 26 PLACE EMILE MENIER - 77426 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


MAIRIE DE NOISIEL - 26 PLACE EMILE MENIER - 77426 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2510881 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-10-02

- Produits de l'imprimerie - Publicité, publication de textes publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques - Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.