Déposée le 15 septembre 2010 par COMMUNE DE NOGENTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est COMMUNE DE NOGENTTODO domicilié(e) Place Charles de Gaulle,
52800 NOGENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque NOGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOGENT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.
COMMUNE DE NOGENT, Collectivité territoriale - Place Charles de Gaulle,
52800 NOGENT - France
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2756042 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30
Coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l'affilage, l'affûtage, l'aiguisage ; argenterie, à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers en argent ; boutoirs (outils) ; canifs ; couteaux de chasse ; cisailles ; lames de cisailles ; ciseaux (outils à main) ; couperets ; coupoirs (outils à main) ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; découpoirs (outils) ; écaillères (couteaux) ; élagueurs ; épées ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; fauchettes ; faucilles ; faux ; forces (ciseaux) ; fraises ; fourchettes ; hache-légumes ; hache-viandes (outils) ; haches ; hachettes ; lames (outils) ; machettes ; outils à main actionnés manuellement ; poignards ; poinçons (outils) ; pointeaux (outils) ; nécessaires de rasage ; instruments pour le repassage des lames ; ripes ; sapes (petites faux) ; sabres ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; produits de taillanderie ; tranches (outils) ; tranchets ; tranchoir à fromage non électriques ; trépans (outils) ; ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; aiguilles à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; bistouris ; ciseaux pour la chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; cuillers pour médicaments ; lancettes ; scalpels ; scies à usage chirurgical ; seringues à usage médical ; matériel de sutures ; trocarts ; ;
Burettes ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; ustensiles de cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; nécessaire de toilette ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; appareils et machines non électriques à polir, à usage domestique ;.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOGENT"
