Marque enregistrée - Marque en vigueur

NICEXPRESSION
COMMUNE DE NICE

Numéro de dépôt :
4613760
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
NICEXPRESSION de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque NICEXPRESSION

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par COMMUNE DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICEXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est COMMUNE DE NICE domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICEXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICEXPRESSION arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE - 5 rue de l'Hôtel de ville - 06300 - NICE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils, guides, annuaires et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; guides ; annuaires ; brochures ;

Publication de livres, guides, annuaires. Organisation de concours (éducation).Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres, guides, annuaires et de périodiques en ligne. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, guides, annuaires, magazines, bulletins, revues, cahiers, périodiques, suppléments à des publications périodiques, encarts (autres que publicitaires), textes (autres que publicitaires), annonces (autres que publicitaires); exploitation de publications électroniques en ligne.