Marque enregistrée - Marque en vigueur

NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948
COMMUNE DE NICE

Numéro de dépôt :
4458367
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par COMMUNE DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est COMMUNE DE NICE domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , CLASSE IMAGE , LES CHAISES BLEUES


COMMUNE DE NICE - 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; casques munis de dispositifs pour la protection de l’ouïe ; écouteurs munis de dispositifs de protection de l'ouïe ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; applications mobiles ; aimants décoratifs (magnets) ;

Porte-clefs de fantaisie ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; autocollants [articles de papeterie] ;

Bagages et sacs de transport ; sacs ; sacs en toile ; sacs en cuir ; sac en coton ; parapluies ; parasols ; ombrelles ;

éventails ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; tasses ; verres [récipients] ; assiettes ; plats ; carafes ; vases ; gobelets en papier ; gobelets en matière plastique ; gobelets jetables ; gobelets réutilisables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; t-shirts ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; chapeau de plage ; casquette ; espadrilles ;

Briquets pour fumeurs ;

Communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de spectacles.