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Marques déposées par COMMUNE DE NICETODO
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MN MUSEES DE NICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MN MUSEES DE NICE
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4158269
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
MN MUSEES DE NICE de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque MN MUSEES DE NICE

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MN MUSEES DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MN MUSEES DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MN MUSEES DE NICE arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE , LES CHAISES BLEUES


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;

Services de musées [présentation, expositions].