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Marques déposées par COMMUNE DE NICETODO
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LE CERCLE ROUGE&OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERCLE ROUGE&OR
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4171829
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2025
LE CERCLE ROUGE&OR de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque LE CERCLE ROUGE&OR

Déposée le 8 avril 2015 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CERCLE ROUGE&OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CERCLE ROUGE&OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE ROUGE&OR arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE , LES CHAISES BLEUES


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;

Mécénat et parrainage financier.