Déposée le 12 décembre 2016 par COMMUNE DE NICETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EUROMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 RUE de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque EUROMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888
Cabinet LAVOIX - 62 RUE de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ; organisation de concours d'élection de Reine (divertissement) ; compétitions, jeux (divertissement) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
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