Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUM CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEEN
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
98745416
Date de dépôt :
07/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2028

Présentation de la marque CUM CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEEN

Déposée le 7 août 1998 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUM CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUM CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUM CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEEN arrivera à expiration en date du 7 août 2028.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377961 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681360 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier, carton, livres, revues, journaux, cartes postales, photographies. Organisation et conduite de colloques ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; édition de livres, revues ; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.