Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3458455
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/10/2026
CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE

Déposée le 24 octobre 2006 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB DE NICE – ENERGIE ET GEOPOLITIQUE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628593 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

“ Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, cahiers, calendriers, carnets, horaires imprimés, cartes postales, tickets (billets) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, brochures et affiches ”.

“ Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; service de transmission, service de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; distribution (transmission) d'informations ”.

“ Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, d'expositions (éducation, divertissement) et colloques ; organisation de concours, de jeux (divertissement) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ”.

“ Recherche, consultations, conseils, études de projets, expertises, génie [travaux d'ingénieurs], planification de projets, travaux de conception et services scientifiques et techniques, travaux de recherche et de développement, recherche scientifique et industrielle, évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; tous les services précités dans les domaines de la géopolitique. Recherche, consultations, conseils, études de projets, expertises, génie [travaux d'ingénieurs], planification de projets, travaux de conception et services scientifiques et techniques, travaux de recherche et de développement, recherche scientifique et industrielle, évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier conseils techniques et planification ; tous les services précités dans les domaines de l'énergie. Services d'ingénieurs, en particulier concernant l'étude, la direction, la coordination, la surveillance et l'expertise de tous travaux publics et privés relatifs à l'énergie et à la gestion de l'énergie ; conseils techniques en matière de construction ; expertises en génie civil ; essais de matériaux et de matériels. Consultations ; études et conseils en matière de protection de l'environnement et de consommation d'énergie ; recherche et développement dans le domaine des technologies environnementales. Services relatifs à l'étude, la planification et la réorganisation juridique ; assistance juridique et technique aux entreprises, sociétés ou associations ; services juridiques notamment dans le domaine de l'énergie et de la géopolitique. Programmation pour le traitement de données électroniques ; conception et développement d'ordinateurs ; élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; conception et mise en oeuvre de nouvelles technologies ; conseils en informatique ; services en informatique ; création et hébergement de sites Web ; gestion de réseaux, à savoir installation et maintenance de systèmes en réseau (logiciels) ; création d'animations informatiques et de présentations Internet ; programmation destinée au traitement électronique de données ; programmation informatique ”.